Les syndicats réclament donc une indemnité qui soit supérieure à celle qui est d'ores et déjà prévue par le Code du travail : c'est ce qu'on appelle une prime supra-légale. Et demandent
Le M.M.A (UFC) est légal au U.S.A et pas en France. Tu peux aussi conduire seule a 16 ans au U.S (Presque toutes les voitures sont automatiques) mais pas en France. Tu peux être payé 3/4 fois plus qu’en France pour le meme travail. Il est plus facile d’avoir un permis d’armes. Dans beaucoup d’Etats le cannabis est légal. Est-ce que Bitcoin est légal ? Si l’article L. 111-1 du Code monétaire et financier précise que « la monnaie de la France est l’euro » (ce qui signifie qu’un commerçant ne peut refuser un paiement en euros), aucune disposition légale ne vient interdire l’usage de Bitcoin en Europe. En octobre 2015, la Cour de justice de l’Union européenne a considéré que Bitcoin devait Qu'est ce que l'Urbex, l'exploration urbaine de plus en plus populaire sur les réseaux sociaux? Gilets jaunes: deux manifestations prévues à Paris samedi 31/05/2019 à 19h44 Mais est-ce vraiment légal d’interdire à un locataire de fumer dans son logement ? L’essentiel du dossier : L'interdiction de fumer dans le logement : une clause abusive; L'interdiction de fumer dans les parties communes : une possibilité; Que faire face à un locataire qui fume dans son appartement ? L’interdiction de fumer imposée au locataire dans son logement : une clause abusive
9 Nov 2019 Despite the likes of Netflix and Now TV providing audiences with the chance to stream their favourite shows and movies cheaply and legally,
L’audit légal des comptes revient à émettre une opinion confirmant que les comptes fournissent une image fidèle de la situation économique d’une entreprise et des résultats de l’exercice écoulé. Cette mission de vérification est menée par un commissaire aux comptes. L'audit légal permet aussi de prévenir et de réduire les risques à travers l’appréciation des procédures Est-ce que YipTV est légal ? Pour profiter du meilleur de la télévision sur Internet, il est recommandé d’utiliser une application de streaming. La plupart du temps, ces applications sont conçues spécifiquement pour les appareils sous Android, du coup, si vous souhaitez les utiliser depuis un autre appareil sous iOS, OS ou Windows, vous aurez besoin d’un émulateur Android. Bonsoir, voila je vais acheter une 50 d'occasion et la personne m'as dit ceci :" Je vend une 50 xp6 de 2004 avec kit 50 top perf carbu dell'orto seul chose a faire c est de rebrancher les phare av et ar et metttre un conteur(il existe des conteur a 15 euros) sinn demare et roule bien " j'ai chercher sur google mais je ne comprend toujours pas ce que c'est le "kit 50" et a quoi il sert et s'il
Une seule inscription est valable pour tous les financeurs concernés par le projet. Les organismes de formations professionnelles, quelle que soit leur taille, peuvent consulter le Datadock, et modifier leurs actions de formations qui ne correspondent pas aux critères requis.
ça n'est pas légal et aucune société d'assurance va te couvrir La vitesse pour ton scoot est limitée a 45km/h et tout ce que tu fera comme modifications est interdit. Ça, c'est tout toi © Fraugo13 Télécharger pour PC Télécharger pour Mac Lorsqu’il est question de logiciel et d’application, la première chose qui nous vienne à l’esprit c’est la question de la légalité. Pour le cas de Mobdro, il faut regarder du point de vue des droits d’auteur ainsi que de la confidentialité que l’application offre l’utilisateur. Alors, pour répondre àContinue Reading…